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Marques déposées par la société GROUPEMENT FONCIER RURAL DU DOMAINE DU BOIS DU FIEUX
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CHATEAU LA SABLIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA SABLIERE
GROUPEMENT FONCIER RURAL DU DOMAINE DU BOIS DU FIEUX, GFR sous forme de Société Civile

Numéro de dépôt :
93453897
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2023

Présentation de la marque CHATEAU LA SABLIERE

Déposée le 1 février 1993 par la société GROUPEMENT FONCIER RURAL DU DOMAINE DU BOIS DU FIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA SABLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER RURAL DU DOMAINE DU BOIS DU FIEUX domicilié(e) 7 Route de Vendays - 33340 - GAILLAN EN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 153 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupement Foncier Rural du Domaine du Bois du Fieux domicilié(e) 7 Route de Vendays - 33340 - GAILLAN EN MEDOC - France.

La marque CHATEAU LA SABLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA SABLIERE est expirée depuis le 1 février 2023.

GROUPEMENT FONCIER RURAL DU DOMAINE DU BOIS DU FIEUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOIS DU FIL


GROUPEMENT FONCIER RURAL DU DOMAINE DU BOIS DU FIEUX, GFR sous forme de Société Civile - 7 Route de Vendays - 33340 - GAILLAN EN MEDOC - France - SIREN 410153530


Groupement Foncier Rural du Domaine du Bois du Fieux - 7 Route de Vendays - 33340 - GAILLAN EN MEDOC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210215 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 30 avril 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°370164 - Publication au BOPI 2003-04-30

Inscription le 30 avril 2003 - Demande de relevé de déchéance n°369735 - Publication au BOPI 2003-04-30

Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2237259 - Publication au BOPI 2003-02-17

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519887 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU LA SABLIERE